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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVALIS FIBRES
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N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N
NOVALIS FIBRES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94534606
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque N

Déposée le 1 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) NOVALIS FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVALIS FIBRES domicilié(e) Tour du Crédit Lyonnais 129, rue Servient, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N est expirée depuis le 1 septembre 2004.

NOVALIS FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : SYLKHARESSE NOVALIS FIBRES A TOUCH OF CLASS , SYLKHARESSE , N


NOVALIS FIBRES (Société Anonyme) - Tour du Crédit Lyonnais 129, rue Servient, 69003 LYON - France


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252594 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°252593 - Publication au BOPI 1998-04-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.